Mentions légales
Informations légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Tro-heol l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires du site et responsables de la publication : Martial Anton / Daniel Calvo Funes
Coordonnées : 22 route de Kergoat, 29180 Quéménéven
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : OVH
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent (images, textes) sur ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Tro-Heol, sauf mention contraire. Toute distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de l’auteur.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies dans le formulaire de contact (nom, mail, message) sont utilisées par Tro-heol pour gérer votre demande de contact. Elles sont conservées pour la durée nécessaire à la conversation dans le respect des prescriptions légales applicables, et sont destinées à elle seule. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Tro-heol.
Exercice du droit d’accès :
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, contacter Tro-Heol. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies dits « fonctionnels », nécessaires à son bon fonctionnement (par exemple pour la sécurité, l’affichage ou la navigation).
Aucun cookie de suivi, de publicité ou de statistiques n’est utilisé.
Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle et ne nécessitent pas le consentement préalable de l’utilisateur.
Responsabilités
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. Tro-heol ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Tro-heol se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Tro-heol ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Tro-heol qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.